Lieux de circulation

Le Ministère encourage les amateurs de véhicules hors route (VHR) à circuler dans les sentiers aménagés et exploités par les clubs d’utilisateurs de VHR. Dans les sentiers de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec et de la Fédération québécoise des clubs quads, les bénévoles des clubs se chargent d’obtenir les droits de passage.

Glace

En période hivernale, au moment de circuler sur un lac ou une rivière, les endroits aménagés et exploités par les clubs d'utilisateurs de VHR sont à privilégier. Traverser un plan d'eau à certaines périodes de l'année est particulièrement risqué, surtout aux endroits non balisés. Des obstacles dissimulés par la neige, tel un quai, peuvent également représenter un danger.

Chemins publics

Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf en cas d’exception.

Rappels :

  • traverser un chemin public ou y circuler n’est permis qu’aux endroits où la signalisation l’indique;
  • seul le gestionnaire du réseau, en l'occurrence le Ministère ou une municipalité, peut accorder l’autorisation d’utiliser un chemin public;
  • pour emprunter un chemin public, le conducteur d’un VHR doit être titulaire d’un permis de conduire valide;
  • certaines dispositions du Code de la sécurité routière s’appliquent à l’utilisation des VHR sur les chemins publics.

Lieux habités ou achalandés

Sauf exception, il est interdit de circuler à moins de 30 m d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d’une aire réservée à des activités culturelles, éducatives ou sportives. Dans ces zones, il est important d’accorder une attention spéciale au bruit, particulièrement la nuit.

Terrains privés

Hors d’un sentier, avant de circuler sur un terrain privé avec un VHR, l’autorisation du propriétaire des lieux est requise. Circuler hors des sentiers sans permission risque d’incommoder les propriétaires des terrains et réduit par conséquent la possibilité d’obtenir des droits de passage.

Trousse d’information pour la négociation des droits de passage

L’aménagement et l’entretien des réseaux de sentiers de VHR se font par les clubs de motoneige et de VTT. Ces derniers sont donc parfois appelés à négocier des droits de passage avec les propriétaires de terres privées pour pouvoir y circuler. C’est pourquoi le Ministère a élaboré des outils afin d’aider les clubs à négocier ces droits de passage en leur fournissant de l’information sur le sujet.

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