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Limites de vitesse, amendes et comportement

La limite de vitesse maximale pour les motoneiges est de 70 km/h. Elle est de 50 km/h pour tout autre véhicule hors route (VHR). Toutefois, cette limite de vitesse maximale pourrait être supérieure ou inférieure lorsqu’une signalisation réglementaire l’indique.

Dans les cas où la circulation des VHR est permise à moins de 100 m d’une habitation, d’une installation exploitée par un établissement de santé ou d'une aire réservée à la pratique d'activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives, la vitesse maximale prévue pour les VHR est de 50 km/h. Toutefois, à moins de 30 m de ces lieux, toujours si la circulation est permise, la vitesse maximale est de 30 km/h.

Infractions en matière de vitesse et amendes

Les excès de vitesse, l’abus d’alcool et les imprudences sont les principales causes d’accidents mortels en VHR.

Vitesse maximale permise

  • Motoneige : 70 km/h
  • Véhicule tout-terrain : 50 km/h
  • Amendes pour les motoneiges
    Tranches de vitesse excédentaire Vitesse Amendes

    1re tranche

    de 71 à 74 km/h

    30 $

    1re tranche

    de 75 à 79 km/h

    45 $

    1re tranche

    de 80 à 84 km/h

    60 $

    1re tranche

    de 85 à 89 km/h

    75 $

    1re tranche

    90 km/h

    90 $

    2e tranche

    de 91 à 94 km/h

    110 $

    2e tranche

    de 95 à 99 km/h

    130 $

    2e tranche

    100 km/h

    150 $

    3e tranche

    de 101 à 104 km/h

    180 $

    3e tranche

    de 105 à 109 km/h

    205 $

    3e tranche

    de 110 à 114 km/h

    230 $

    3e tranche

    115 km/h

    255 $

    4e tranche

    de 116 à 119 km/h

    300 $

    4e tranche

    de 120 à 124 km/h

    330 $

    4e tranche

    de 125 à 129 km/h

    360 $

    4e tranche

    130 km/h

    390 $

    5e tranche

    de 131 à 134 km/h

    450 $

    5e tranche

    de 135 à 139 km/h

    485 $

    5e tranche

    de 140 km/h et +

    520 $ et +

    Dans le tableau ci-dessus, il s’agit des motoneiges dont la masse nette n'excède pas 45 kg et dont la largeur, équipement compris, n'excède pas 1,28 m.

    Amendes pour les véhicules tout-terrain
    Tranches de vitesse excédentaire Vitesse Amendes

    1re tranche

    de 51 à 54 km/h

    30 $

    1re tranche

    de 55 à 59 km/h

    45 $

    1re tranche

    de 60 à 64 km/h

    60 $

    1re tranche

    de 65 à 69 km/h

    75 $

    1re tranche

    70 km/h

    90 $

    2e tranche

    de 71 à 74 km/h

    110 $

    2e tranche

    de 75 à 79 km/h

    140 $

    2e tranche

    80 km/h

    170 $

    3e tranche

    de 81 à 84 km/h

    180 $

    3e tranche

    de 85 à 89 km/h

    205 $

    3e tranche

    de 90 à 94 km/h

    230 $

    3e tranche

    95 km/h

    255 $

    4e tranche

    de 96 à 99 km/h

    300 $

    4e tranche

    de 100 à 104 km/h

    330 $

    4e tranche

    de 105 à 109 km/h

    360 $

    4e tranche

    110 km/h

    390 $

    5e tranche

    de 111 à 114 km/h

    450 $

    5e tranche

    de 115 à 119 km/h

    485 $​

    5e tranche

    de 120 km/h et +

    520 $ et +

    Les véhicules tout-terrain font référence aux véhicules suivants :

    • Motoquad : tout quad muni d’une selle et d’un guidon.
    • Autoquad : tout quad muni d'un ou de plusieurs sièges, d'un volant, de pédales et d'un cadre de protection, dont toutes les roues sont motrices et dont la masse nette n'excède pas 450 kg dans le cas des monoplaces et 750 kg dans le cas des multiplaces.
    • Motocyclette tout-terrain.
    • Autres véhicules à trois roues ou plus munis d'un guidon, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n'excède pas 600 kg.

    De même, certaines infractions donnent lieu à l'inscription de points d'inaptitude au dossier du conducteur.

    La Loi sur les véhicules hors route prévoit des mesures relatives aux saisies et aux suspensions de permis qui s'appliquent depuis le 17 décembre 2015. Il peut s'agir, par exemple, de la saisie du véhicule dans les cas suivants :

    •  conduite sans être titulaire d'un permis de la classe appropriée à la conduite de ce véhicule;
    •  conduite avec les facultés affaiblies par l'alcool;
    • personne ayant déjà commis une infraction pour un excès de vitesse et qui commet à nouveau une telle infraction.


    Il peut également s'agir de la suspension du permis de conduire dans les cas suivants :

    • conduite dans une course avec un autre véhicule, pour un pari ou un enjeu (dans un tel cas, en plus de la suspension du permis, le véhicule sera saisi);
    •  personne qui s'agrippe ou est tirée ou poussée par le véhicule (dans un tel cas, en plus de la suspension du permis, le véhicule sera saisi).
      Ces mesures s'appliquent aux utilisateurs de véhicules hors route ou à de tels véhicules, selon le cas, lorsque ces derniers circulent sur les chemins publics et dans d'autres lieux où s'applique le Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2).
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