Obligations de l’usager

Les conducteurs et les passagers d'un véhicule hors route (VHR) sont soumis à certaines obligations relativement à leur équipement, leur âge ou leur formation.

Équipement

Le port d'un casque protecteur conforme aux normes réglementaires et de chaussures est obligatoire, peu importe l'endroit où le conducteur d’un VHR circule. Si ce casque n’est pas muni d’une visière, des lunettes de sécurité sont exigées. De plus, tout passager d’un VHR ou toute personne prenant place dans un traîneau ou une remorque tiré par un tel véhicule doivent aussi porter un casque et des lunettes de sécurité, si ce dernier n’est pas muni d’une visière. Cependant, le passager d’un traîneau ou d’une remorque à habitacle fermé n’est pas tenu de porter des lunettes de sécurité.

Il est strictement interdit de modifier le système d’échappement d’un VHR ou l'une de ses composantes.

Le propriétaire de traîneaux et de remorques doit équiper ces derniers d’un feu de position rouge à l’arrière, et le conducteur doit maintenir ce feu allumé.

Âge minimal et formation

L’âge minimal pour conduire un VHR est de 16 ans. Un certificat d’aptitude et de connaissances est obligatoire pour les conducteurs âgés de 16 ou 17 ans, à moins que le conducteur soit titulaire d’un permis de conduire délivré par une autorité administrative autre que la Société de l’assurance automobile du Québec (p. ex. permis de conduire de l’Ontario).

Le certificat d’aptitude et de connaissances est délivré par la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec ou la Fédération québécoise des clubs quads à la suite d’un cours de formation.

Pour transporter un passager sur un motoquad modifié par l’ajout d’un siège d’appoint ou pour conduire un autoquad, le conducteur doit être âgé d’au moins 18 ans.

Formation nécessaire selon le véhicule et l’âge de l’usager
Véhicule hors route Âge Formation
Motoneige 16 à 17 ans Certificat obligatoire
Motoneige 18 ans et plus Certificat non obligatoire mais recommandé
Véhicule tout-terrain 16 à 17 ans Certificat obligatoire
Véhicule tout-terrain 18 ans et plus Certificat non obligatoire mais recommandé
Autoquad 18 ans et plus Certificat non obligatoire mais recommandé
Motoquad muni d’un siège d’appoint sur lequel prend place un passager 18 ans et plus Certificat obligatoire

Passager et siège d’appoint

Il est interdit de transporter sur un VHR plus de passagers que la capacité indiquée par le fabricant.

Le transport d’un passager sur une motoneige ou un motoquad conçu à l’origine pour une personne et modifié par l’ajout d’un siège d’appoint est permis à certaines conditions :

  • le siège doit être installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant;
  • le conducteur doit être âgé d’au moins 18 ans pour transporter un passager sur un motoquad modifié par l’ajout d’un siège d’appoint;
  • la limite de charge spécifiée par le fabricant du véhicule doit être respectée.

Aussi, il est interdit de s’agripper, de se tenir debout ou de prendre place sur un VHR en mouvement.

Assurances

Tout propriétaire d'un VHR doit détenir un contrat d’assurance de responsabilité civile minimale de 500 000 $ pour les préjudices corporels ou matériels causés par le VHR. En vertu de la Loi sur l'assurance automobile, la Société de l'assurance automobile du Québec n'indemnise pas les utilisateurs de VHR ayant subi un préjudice, sauf si l’incident est survenu sur un chemin public et qu’un véhicule routier en mouvement est impliqué.

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