Fiche de vérification des documents d’appel d’offres
Identification du projet
Numéro de projet	Numéro de contrat	Ce contrat complète-t-il les travaux à 100%?
Oui Non
Route	Municipalité	Si non, pourquoi?
MRC	CEP
Description des travaux
Programmation approuvée	Oui Non
Montant prévu à la programmation	$
Montant total des bordereaux d’estimation	$
Écart par rapport à la programmation	$
Besoin d’une fiche de modification à la programmation	Oui Non
Plans de construction inhérents au contrat
Numéro de plan	Nombre de feuillets	Enregistrement au registre des plans PLN
Oui	Non
Autorisations préalables
Requis	Complété	Si non complété	Exigences particulières à inclure au devis
Prévu pour (Année-Mois-Jour)	Accord pour poursuivre appel d’offres
Acquisition des terrains
Libération des emprises (acquisition)
Déplacement des services publics
Réseaux électriques
Réseaux de télécommunications
Réseaux gaziers
Réseaux ferroviaires
Équipements municipaux
Équipements postaux
Autorisations environnementales
Décret gouvernemental (art. 31.1 LQE)
Autorisation (art. 22 LQE)
Protection des rives et des plaines inondables
Pêches et Océans Canada
Protection des eaux navigables (LPEN)
Conservation et mise en valeur de la faune (LCMVF)
Loi sur les forêts (LF)
Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU)
Annonce publique du projet
Remarques
Signatures
Signature du gérant de projet	Date (Année-Mois-Jour)

Vérification technique
Vérification des calculs des quantités et des coûts (précision)
Remarques	À vérifier	Vérifié par	Date (Année-Mois-Jour)
Devis 110
Devis
Devis
Devis
Devis 120
Devis
Devis
Devis
Devis 130
Devis
Devis
Devis
Devis 140
Devis
Devis
Devis
Devis 150
Devis
Devis
Devis
Remarques
Vérification de la concordance dans les plans, les devis et les bordereaux spécifiques (logique)
Remarques	À vérifier	Vérifié par	Date (Année-Mois-Jour)
Devis 101
Devis 110
Devis
Devis
Devis
Devis 120
Devis
Devis
Devis
Devis 130
Devis
Devis
Devis
Devis 140
Devis
Devis
Devis
Devis 150
Devis
Devis
Devis
Remarques
Vérification de la concordance entre les documents (global)
Vérifié par	Date (Année-Mois-Jour)
Vérifié par	Date (Année-Mois-Jour)
Remarques
Vérification technique
Oui
Pagination des plans
Nombre total de feuillets indiqué sur chaque feuillet de plan (feuillet X de Y)
Date de la dernière modification indiquée sur chaque feuillet modifié du plan
Pagination des devis techniques et descriptifs (101, 110, 210 et autres)
Une seule date par devis technique
Concordance des dates entre les devis techniques, les devis administratifs et les bordereaux
Numéro de contrat sur tous les feuillets de plans, toutes les pages de tous les devis et tous les bordereaux
Numéro de projet sur toutes les pages frontispices de chaque devis spécial, de chaque plan et de chaque bordereau
Description du projet et nature des travaux identiques sur les différents documents
Authentification (signature et sceau) des plans et devis par le concepteur
Feuille de soumission V-0029 jointe aux documents d’appel d’offres (numéro de contrat et formulaire A ou B, description détaillée des travaux, longueur du projet, indication de la municipalité, de la MRC et de la CEP)
Cahier des clauses générales le plus récent inclus aux documents d’appel d’offres
Addenda actifs inclus aux documents d’appel d’offres
Montage des documents selon la procédure
Obtention d’un CT pour contrat de plus de 1M $
Création des engagements et inscription aux systèmes SIC et SFP
Enregistrement du bordereau généré par le système BDP sur fichier informatique (copie de sécurité)
Vérifié par	Date (Année-Mois-Jour)
Remarques