Politique de mobilité durable
Politique de mobilité durable – 2030 (PDF 2.89 Mo)
Synthèse – Politique de mobilité durable – 2030 (PDF 285 Ko)
Cadre de planification – Politique de mobilité durable – 2030 (PDF 130 Ko)
Plan d'action 2018-2023 – Politique de mobilité durable – 2030 (PDF 3.85 Mo)
Bilan synthèse 2022-2023 – Politique de mobilité durable (PDF 750 Ko)
Bilan synthèse 2021-2022 – Politique de mobilité durable (PDF 741 Ko)
Bilan synthèse 2020-2021- Politique de mobilité durable (PDF 1.13 Mo)
Bilan synthèse 2019-2020 – Politique de mobilité durable (PDF 1.01 Mo)
Bilan synthèse 2018-2019 – Politique de mobilité durable (PDF 589 Ko)
Politiques ministérielles
Politique d’admissibilité au transport adapté (PDF 384 Ko)
Politique d’harmonisation de l’application des lois et des règlements (PDF 1.64 Mo)
Politique de circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal (PDF 3.22 Mo)
Politique de divulgation de l’information (PDF 868 Ko)
Politique de gestion des plaintes et des commentaires (PDF 1.42 Mo)
Politique de sécurité de l’information et de protection de la vie privée (PDF 870 Ko)
Politique de transport maritime et fluvial (PDF 1.34 Mo)
Politique ministérielle sur la santé globale au travail (PDF 594 Ko)
Politique ministérielle en santé et sécurité du travail (PDF 538 Ko)
Politique sur le bruit routier (PDF 1.20 Mo)
Politique sur le transport routier des marchandises 2009-2014 (PDF 6.48 Mo)
Plans d’action
Affaires municipales – Tableau synoptique du Plan d'action 2023-2028 (PDF 283 Ko)
À l’égard des personnes handicapées – Plan d’action 2022-2023 (PDF 1.59 Mo)
Développement durable – Plan d’action 2023-2028 (PDF 3.83 Mo)
Développement durable – Plan d’action 2022-2023 (PDF 1.51 Mo)
Sécurité sur les sites de travaux routiers – Plan d’action 2023-2026 (PDF 1.39 Mo)
Orientations ministérielles
Avantage Saint-Laurent – La nouvelle vision maritime du Québec (PDF 6.70 Mo)
Orientation ministérielle sur l’intégration de l’art aux infrastructures de transport (PDF 825 Ko)
Orientation ministérielle sur le choix des types de chaussées 2010-2015 (PDF 6.43 Mo)
Stratégie québécoise pour une gestion environnementale des sels de voirie (PDF 6.28 Mo)
Partage des responsabilités selon les secteurs d'activités
Carte des traverses et dessertes maritimes du Québec (PDF 3.12 Mo)
Carte du réseau portuaire commercial stratégique du Québec (PDF 662 Ko)
Dernière mise à jour : 9 janvier 2024