Règles de circulation sur les voies publiques

La conduite d’une aide à la mobilité motorisée (AMM) ne doit pas être susceptible de compromettre la sécurité des piétons, des cyclistes ou d’autres utilisateurs de la voie publique. Les utilisateurs d’AMM doivent notamment respecter le sens de la circulation lorsqu’ils se déplacent sur les voies cyclables et la chaussée.

Circulation sur les trottoirs

Circulation d’une AMM sur les trottoirs.

En tout temps, peu importe la vitesse affichée, l’utilisateur d’une AMM peut se déplacer sur un trottoir.

Il est recommandé à l’utilisateur d’une AMM d’adopter une vitesse comparable à celle des piétons afin d’assurer une cohabitation sécuritaire de tous les usagers.

Circulation sur les voies cyclables

Circulation d’une AMM sur une voie cyclable

Le terme voie cyclable réfère aux bandes cyclables que l’on trouve sur la chaussée, à la droite des autres voies de circulation.

La circulation d’une aide à la mobilité motorisée (AMM) sur une voie y est généralement autorisée.

Circulation sur la chaussée

La chaussée est la partie d’une route normalement utilisée pour la circulation des véhicules routiers (entre les deux lignes blanches situées de chaque côté) et excluant les accotements.

Lorsqu’il est permis de circuler sur la chaussée, l’utilisateur d’une AMM doit se déplacer dans le même sens de la circulation à l’extrême droite de la chaussée.

Routes où la vitesse affichée est de 50 km/h et moins

Le conducteur d’une AMM :

    Circulation d’une AMM à l’extrémité droite de la chaussée où il n’y a pas plus d’une voie de circulation par sens
  • peut se déplacer à l’extrémité droite de la chaussée d’une route où il n’y a pas plus d’une voie de circulation par sens;

 

    Circulation d’une AMM à l’extrémité droite de la chaussée divisée en trois voies
  • peut se déplacer à l'extrémité droite d'une chaussée divisée en trois voies dont la voie du centre permet le virage à gauche dans les deux sens.

Il est interdit de se déplacer avec une AMM sur la chaussée d’une route à deux voies de circulation ou plus dans au moins un des deux sens.

 
Interdiction de circulation d’une AMM sur la chaussée d’une route où il y a plus d’une voie de circulation par sens

Routes où la vitesse affichée est de plus de 50 km/h

L’utilisateur d’une AMM ne doit pas se déplacer sur la chaussée d’une route où la limite de vitesse est plus de 50 km/h.

Circulation sur les accotements

Circulation d’une AMM sur l’accotement d’une chaussée à une voie de circulation

L’accotement est la partie de la route aménagée entre la chaussée et le fossé (le bord de la route entre la ligne blanche et le fossé).

L’utilisateur d’une AMM peut se déplacer sur un accotement s’il est sécuritaire* et s’il n’est pas sur une autoroute ou un autre chemin à accès limité.

Routes où la vitesse affichée est de plus de 50 km/h

L’utilisateur d’une AMM peut se déplacer sur un accotement sécuritaire* si la route en est pourvue et si aucun trottoir ou voie cyclable ne borde la chaussée.

*Un accotement sécuritaire est d’une largeur d’au moins un mètre. Sa surface est plane et libre d’obstacles.

Circulation sur les autoroutes et les chemins d’accès limité

L’utilisateur d’une AMM ne doit pas se déplacer sur une autoroute, y compris sur ses voies d’accès ou de sortie, ou sur tout autre chemin à accès limité.

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