Règles de circulation en autobus et en minibus
Lorsque vous conduisez un autobus ou un minibus, vous devez respecter la majorité des règles de circulation. Toutefois, certaines règles sont spécifiques à la conduite d’un autobus ou d’un minibus.
Définitions d’un autobus et d’un minibus
Un autobus est un véhicule automobile, aménagé pour le transport de plus de neuf occupants à la fois et utilisé principalement à cette fin. Un autobus peut être équipé de dispositifs d’immobilisation de fauteuils roulants.
Tandis que le minibus est équipé de cinq rangées de sièges ou moins pour le transport de plus de neuf occupants à la fois. Un minibus peut être équipé de dispositifs d’immobilisation de fauteuils roulants.
Embarquement et débarquement des passagers
Pour faire monter et descendre des passagers, vous devez vous immobiliser soit :
- à l’extrême droite de la chaussée;
- sur l’accotement;
- aux zones prévues à cette fin.
Avant d’effectuer votre manœuvre, vous devez toutefois vous assurer de pouvoir le faire sans danger et que l’accotement sur lequel vous souhaitez immobiliser votre véhicule, le cas échéant, est en bon état.
Par ailleurs, il est interdit d’immobiliser votre véhicule sur une voie réservée aux cyclistes.
Pour réintégrer la voie, vous devez actionner vos feux de changement de direction et ensuite vous assurer que vous pouvez effectuer la manœuvre sans danger.
Voies réservées pour les autobus et minibus
Les voies réservées peuvent être utilisées uniquement par les autobus, les minibus, les taxis, les véhicules électriques et les véhicules à plusieurs occupants (covoiturage), selon ce qu’indique la signalisation.
Lorsque, par exemple, le panneau suivant apparaît, vous pouvez circuler sur une voie réservée à la circulation de certaines catégories de véhicules routiers.
Lorsqu’un panneau comme le suivant apparaît, vous pouvez circuler sur une voie réservée sur un accotement.
Par ailleurs, la circulation d’autobus autorisés sur certains accotements 
est encadrée par des règles particulières.
Endroits où la circulation est interdite
Selon le véhicule que vous conduisez, vous ne pouvez pas circuler sur les chemins publics lorsqu’une signalisation l’interdit.
Exemple de panneaux indiquant l’interdiction de circuler pour certains autobus et minibus
Il est aussi interdit de circuler sur un pont ou un viaduc si votre autobus dépasse la limite de poids permise inscrite sur la signalisation.
Par exemple, le panneau suivant peut être installé à l’approche d’un pont ou d’un viaduc pour indiquer le poids maximal permis. Il vise les véhicules qui y sont illustrés ainsi que l’autobus.
Par ailleurs, vous pouvez consulter le répertoire des limitations de poids pour connaître les structures gérées par le ministère des Transports et de la Mobilité durable qui ont une capacité portante limitée.
Feux pour autobus
Face à un feu pour autobus, vous pouvez poursuivre votre route dans la direction autorisée en vous assurant que vous pouvez le faire sans danger. Cette manœuvre peut impliquer un changement de voie à l’intérieur d’une intersection.
Le tableau suivant présente la signification des feux pour autobus. Un parallèle est réalisé avec les feux de circulation pour en faciliter la compréhension.
Type de feux | Signification | ||||
|---|---|---|---|---|---|
Arrêt | Dégagement | Virages | Tout droit | Tous les mouvements | |
Feux pour autobus |  |  |   |  |  |
Feux de circulation |  |  |   |  |  |
À un passage à niveau
Vous devez immobiliser votre véhicule à au moins 5 mètres du passage à niveau, sauf lorsqu’une signalisation indique que vous n’avez pas l’obligation de vous arrêter. Vous pouvez ensuite poursuivre votre route après vous être assuré de pouvoir le faire sans danger.
Exemple de panneau indiquant que le conducteur n’a pas l’obligation de s’arrêter à un passage à niveau
Pour le transport d’écoliers
En plus des règles expliquées précédemment, certaines s’appliquent uniquement aux conducteurs et conductrices d’autobus et de minibus affectés au transport d’écoliers.
Avant de mettre votre véhicule en mouvement, vous devez vous assurer que toutes les personnes sont assises. Vous devez aussi vous assurer que les passagers demeurent assis durant tout le trajet.
Lorsque vous vous arrêtez pour faire monter ou descendre des personnes, vous devez mettre en marche vos feux rouges intermittents et actionner le signal d’arrêt obligatoire, sauf lorsque ces personnes se déplacent exclusivement en fauteuil roulant. Ces dispositifs doivent être activés tant que les personnes ne sont pas en sécurité. Vous devez aussi faire ces manœuvres lorsque vous êtes immobilisés dans une file d’autobus ou de minibus affectés au transport d’écoliers et que l’un des conducteurs des véhicules devant vous fait monter ou descendre des personnes.
Il vous est interdit d’activer vos feux rouges intermittents et d’actionner le signal d’arrêt obligatoire dans d’autres circonstances que celles nommées précédemment.
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Dernière mise à jour : 6 décembre 2023
