Aide financière

• Programme d’aide au développement du transport collectif
• Programme d’aide au transport collectif des personnes et aux immobilisations en transport en commun
• Subvention pour des véhicules collectifs accessibles

Circulation

• Carrefour giratoire
• Comportements sécuritaires sur les voies de circulation
• ​​​​​​Corridor de sécurité
  
• Règles de circulation pour tous les véhicules routiers
• Règles de circulation spécifiques aux autobus et aux minibus
• Rue partagée
  
• Vélorue
  
• Virage à​ droite au feu rouge

Ententes de partenariat concernant le projet de tramway de Québec

Entente signée entre le Gouvernement du Québec et CDPQ Infra :

• Entente de mise en œuvre du plan directeur de mobilité circuit intégré de transport express (Plan CITÉ)
  

Ententes entre le Gouvernement du Québec et la Ville de Québec :

• ​Approbation d'une entente entre la ​Ville de Québec et le Gouvernement du Québec relative à la mise en oeuvre de la phase 1 du projet de tramway du plan CITÉ - phase de planification

Normes et réglementation

• Attentes du ministère des Transport et de la Mobilité durable concernant l’élaboration et la mise en œuvre d’un Plan de développement visant l’accessibilité du transport en commun​
  
• Charges et dimensions
• Rapport sur l'application de la Loi sur l'Autorité régionale ​de transport métropolitain​
  
• Rapport sur l'application de la Loi sur le Réseau de transport métropolitain (exo)
  

Période hivernale

• Sécurité routière en période hivernale
• Vocabulaire des conditions routières​​

Sécurité et signalisation

• Comportements sécuritaires sur les voies de circulation
• ​ Radars photo
  
• Signalisation routière​
• Transport des matières dangereuses
• Zones de travaux routiers​
• Zones scolaires