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Nétiquette

La nétiquette est l'ensemble des conventions de bienséance régissant le comportement des internautes par courrier électronique ou lors des échanges sur les forums et les médias sociaux. En participant à la discussion sur les réseaux sociaux du Ministère, l'internaute s'engage à respecter les règles de sa nétiquette.

Vision

La vision du Ministère est celle d'une organisation responsable et innovante dont l'expertise est au service de la population. Aussi, grâce à la rétroaction et l'interactivité que permettent les réseaux sociaux, ceux-ci ont pour objectif :

  • d'accroître la circulation de l'information;
  • d'améliorer la prestation de service au citoyen.

Disponibilité

Le Ministère s'engage à répondre aux demandes des internautes dans la mesure de ses compétences et de ses connaissances. Autrement, il dirigera l'internaute vers le ministère ou l'organisme responsable.

De plus, comme le Ministère compte participer aux discussions, il s'engage à répondre autant que possible au plus grand nombre de questions et de commentaires formulés sur ses réseaux sociaux. Prendre note que le Ministère assure l'animation de ses réseaux sociaux du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30, sauf les jours fériés.

Règles de participation

Le Ministère vérifie au quotidien les commentaires déposés sur son site. Chaque commentaire déposé sur ses réseaux sociaux est traité individuellement. Le Ministère s'attend à ce que les suggestions, informations et commentaires soient toujours rédigés respectueusement et dans un esprit constructif.

Le Ministère encourage l'échange d'opinions entre les internautes. Toutefois, le Ministère se réserve le droit de supprimer tout commentaire : 

  • haineux, discriminatoire ou néfaste pour un individu, un organisme, un métier ou une profession du milieu des transports;
  • raciste, homophobe, sexiste, disgracieux, injurieux, menaçant, discriminatoire, grossier, vulgaire, cru, offensant ou pornographique;
  • diffamatoire à l'égard d'une personne ou d'un organisme;
  • à caractère commercial, publicitaire ou promotionnel;
  • non pertinent, trop long ou répétitif;
  • confus ou imprécis;
  • dont les liens mènent vers des sites Web, des blogues ou des réseaux sociaux inappropriés.

Le Ministère se réserve également le droit de mettre fin à une discussion s'il le juge nécessaire.

Dans le cas d'un internaute qui enfreindrait la présente nétiquette à répétition, le Ministère se réserve le droit de lui bloquer l'accès à ses réseaux sociaux.

Les commentaires étant rédigés par des usagers et publiés sans vérification préalable, le Ministère ne peut en garantir la qualité du français.

Archivage

Les commentaires publiés sur les réseaux sociaux du Ministère sont archivés et conservés. Les internautes doivent donc être conscients du caractère public et permanent de leurs propos.

Règles de confidentialité

Le Ministère s'engage à ce que les règles de confidentialité visant à préserver la vie privée de l'internaute soient respectées sur son site Web et ses réseaux sociaux. Aucun renseignement personnel n'est recueilli sans l'autorisation de l'internaute.

Droits d'auteur

Selon les Dispositions gouvernementales de protection des droits de propriété intellectuelle, « [...] quiconque désire reproduire, télécharger, stocker, traduire, adapter, publier ou représenter en public, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, des sons, du texte, des images ou communiquer par télécommunication quelque document, donnée ou autre contenu émanant de ce site, doit obtenir l'autorisation préalable[...] ». 

Pour obtenir cette autorisation, l'internaute doit communiquer avec le Ministère.

Le Ministère s'engage pour sa part d'avoir les autorisations de reproduction requises pour tout texte, image, photographie, graphique ou autre type de document qu'il souhaite publier sur ses réseaux sociaux.

Responsabilités des contenus

S'il advient que le Ministère publie sur ses réseaux sociaux un lien menant vers le site Web, le blogue, le réseau social ou l'article en ligne d'un individu ou d'un organisme, cela ne signifie pas qu'il souscrit aux propos ou aux activités de ce dernier ou qu'il lui donne son appui.

Le Ministère n'a ni le contrôle ni la responsabilité quant à l'exactitude des contenus auxquels il réfère. Les liens sont intégrés de bonne foi sur ses réseaux sociaux en tenant pour acquis que le contenu référé est mis à jour par l'organisation.

Les commentaires exprimés par les internautes sur les réseaux sociaux n'engagent en rien le Ministère.

Finalement, le Ministère se réserve le droit de modifier sa nétiquette en tout temps et sans avertissement.

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