La nétiquette constitue l’ensemble des conventions de bienséance régissant le comportement des internautes sur les plateformes numériques du Ministère : courrier électronique, sites Web et médias sociaux. En participant à une discussion sur les plateformes numériques du Ministère, les internautes s’engagent à respecter les règles de sa nétiquette.
Il est à noter que toutes les plateformes Web du Ministère sont apolitiques.
La vision du Ministère est celle d’une organisation responsable et innovante dont l’expertise est au service de la population. Aussi, grâce à la rétroaction et à l’interactivité inhérentes aux médias sociaux, il est possible notamment :
Les plateformes numériques ministérielles sont animées et gérées par la Direction générale des communications du Ministère. L’alimentation en contenu des médias sociaux ministériels ainsi que la modération des commentaires sont réservées uniquement aux administrateurs et modérateurs de la Direction générale des communications, soit aux gestionnaires de communauté.
La Direction générale des communications s’engage à répondre aux demandes des internautes dans la mesure de ses compétences et de ses connaissances. Autrement, elle dirigera les internautes vers le ministère ou l’organisme approprié. Un délai maximal de 10 jours ouvrables est prévu pour répondre aux demandes reçues par message privé.
Le suivi d’un signalement n’est pas garanti par Facebook. Pour obtenir un suivi, il est préférable de remplir le formulaire disponible en ligne sur le site Web du Ministère. De plus, veuillez noter que certaines demandes ne peuvent pas être traitées par l’entremise des médias sociaux :
Les gestionnaires de communauté de la Direction générale des communications vérifient les commentaires déposés sur les plateformes numériques. Chaque commentaire est traité individuellement. Puisque Transports Québec participe aux discussions, l’organisation s’engage à répondre dans la mesure de ses capacités aux questions et aux commentaires formulés sur ses plateformes de médias sociaux.
Les gestionnaires de communauté assurent l’animation des médias sociaux du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30, sauf les jours fériés. En situation d’urgence, les heures de service peuvent être prolongées. La diffusion d’informations urgentes et les interactions liées à celles-ci sont alors priorisées. Ainsi, lorsque le Ministère gère un cas exceptionnel, les échanges sur d’autres sujets peuvent être suspendus ou reportés.
L’organisation s’attend à ce que les suggestions, les informations et les commentaires soient toujours rédigés respectueusement et dans un esprit constructif.
Transports Québec encourage l’échange d’opinions entre les internautes. Toutefois, l’organisation se réserve le droit de bloquer l’accès à ses médias sociaux à une ou un internaute qui enfreindrait la présente nétiquette ou de signaler, de masquer, voire de supprimer tout commentaire, et ce, sans préavis. Les types de commentaires suivants ne sont pas tolérés :
Les commentaires étant rédigés par les usagers et publiés sans vérification préalable, le Ministère ne peut pas garantir la qualité du français.
L’utilisation des majuscules dans un message est inappropriée puisqu’elle est considérée comme un cri. Les usagers sont ainsi invités à s’abstenir d’en faire usage. Un commentaire écrit en minuscules sera tout aussi valable et sera plus agréable à lire.
Le Ministère se réserve le droit de mettre fin à une discussion s’il le juge nécessaire.
Un usager qui ne respecterait pas les règles de participation peut voir son accès bloqué. Même bloqué, l’usager aura tout de même accès à l’information diffusée. Par contre, il ne pourra ni interagir avec le contenu publié par le Ministère ni écrire à l’organisation, mais il pourra tout de même partager ledit contenu publié. La citoyenne ou le citoyen dont l’accès est bloqué peut communiquer avec le Ministère par courriel ou par la poste, au besoin.
Le Ministère s’engage à ce que les règles de confidentialité visant à préserver la vie privée des internautes soient respectées sur ses plateformes numériques. Aucun renseignement personnel n’est recueilli sans l’autorisation d’une ou un internaute. La Politique de confidentialité du site Web du Ministère s’applique à l’utilisation des médias sociaux.
Le gouvernement du Québec détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle sur tous les documents, données, compilations et autres œuvres qu’il produit, publie ou diffuse, que ces documents soient des textes officiels ou administratifs, des lois et règlements, des rapports annuels, des brochures, etc.
Ainsi, il est interdit de reproduire, télécharger, stocker, traduire, adapter, publier ou représenter en public les contenus du ministère sans autorisation préalable. Vous pouvez demander une autorisation de reproduction auprès de Services Québec.
La Direction générale des communications s’engage, pour sa part, à avoir les autorisations de reproduction requises pour tout texte, image, photographie, graphique ou autre type de document qu’elle souhaite publier sur les réseaux sociaux ou sur le site Web du Ministère.
S’il advient que les gestionnaires de communauté publient sur les réseaux sociaux un lien menant vers le site Web, le blogue, la page de réseau social ou l’article en ligne d’un individu ou d’un organisme, cela ne signifie pas que le Ministère souscrit à l’ensemble des propos ou des activités de ce dernier ou qu’il lui donne son appui. Les liens sont intégrés de bonne foi sur les réseaux sociaux en tenant pour acquis que le contenu référé est mis à jour par l’organisation.
Enfin, la Direction générale des communications se réserve le droit de modifier sa nétiquette en tout temps, et ce, sans préavis.
© Gouvernement du Québec, 2025
