​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​Les bulletins Info Camionnage contiennent les dernières modifications réglementaires relatives au transport routier des marchandises, ainsi que des précisions sur les dispositions réglementaires. Ils sont destinés à tous les intervenants de l’industrie du camionnage et sont transmis par courriel aux abonnés.

Arrimage

• Précisions sur les systèmes d’arrimage équivalents (21 mai 2020) (161 Ko)
• Précisions sur les systèmes d’arrimage intégrés pour les conteneurs de types « Roll-On/Roll-Off » et « Hook-Lift » (21 décembre 2018) (313 Ko)
• Identification de la capacité des chaînes (28 février 2012) (168 Ko)
• Modification aux normes d’arrimage à compter du 1er janvier 2011 (22 décembre 2010) (114 Ko)
• Limite de charge nominale des appareils d'arrimage (22 décembre 2009) (309 Ko)

Camionnage en vrac

• Modifications au Cahier des charges et devis généraux et au volume 3 du Recueil des tarifs de camionnnage en vrac (14 décembre 2023)​ (498 Ko)
  
• Permis de courtage - Rappel et précisions (21 mai 2013) (185 Ko)

Charges et dimensions

• Capacité des pneus et de l'essieu directionnel (22 novembre 2016) (163 Ko)
• Système aérodynamique à l'arrière d'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules (23 mars 2016) (177 Ko)
• Exigences particulières sur l'excédent d'un véhicule multibenne (15 juin 2001) (480 Ko)

Déneigement des véhicules lourds

• Nouvelles obligations relatives au déneigement des véhicules lourds à la suite de la modification du Code de la sécurité routière et conseils pour la conduite hivernale (22 novembre 2018) (487 Ko)

Document d’expédition

• Marquage et document d'expédition (3 juin 2015) (177 Ko)
• Rappel et précisions (7 décembre 2007) (176 Ko)

Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds

• Nouvelles politiques d'évaluation du comportement des PECVL​ (19 janvier 2023)​ (210 Ko)
  
• Rappel et précisions – Définition véhicule lourd (20 février 2017) (278 Ko)
• Ajout de la mention « non audité » à la cote de sécurité « satisfaisant » (3 juin 2015) (128 Ko)
• Utilisation d’un véhicule lourd à des fins personnelles (15 septembre 2011) (109 Ko)

Permis spéciaux

Classes 1 à 7

• Tarification des escortes policières pour le transport de chargement hors normes (24 mars 2021) (141 Ko)
• Circulation des véhicules hors normes en période hivernale (31 octobre 2012) (716 Ko)
• Vérifications à effectuer avant de réaliser un transport hors normes (25 mars 2012) (151 Ko)​
  

Grand train routier

• Règlement modifiant le Règlement sur le permis spécial de circulation d’un train routier​ (15 novembre 2019) (202 Ko)

​​​Transport des matières dangereuses

• Traçabilité des sols contaminés excavés (21 octobre 2022)​ (59 Ko)