Programme d'aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec

La motoneige est une activité qui a connu un essor continu, avec 201 732 immatriculations au Québec en 2018, ce qui représente une croissance de 25 % par rapport à 2005, et des retombées économiques annuelles importantes estimées à plus de 2 milliards de dollars. Afin de contribuer au développement de nouveaux sentiers et à l’entretien des sentiers existants dans le but d’assurer leur qualité et l’attrait qu’ils exercent auprès des usagers, et de favoriser une pratique sécuritaire, le Ministère a mis en place le Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec.

Le programme est en vigueur du 27 août 2019 au 31 mars 2022. Il est en continuité avec le programme précédent et conserve les mêmes orientations.

Objectif général

Le Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec (PACMQ) vise à favoriser une pratique sécuritaire de la motoneige sur l’ensemble des sentiers agréés par la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et à renforcer la permanence de ces sentiers.

Le programme soutient financièrement la FCMQ et ses clubs de motoneigistes affiliés afin d’atteindre cet objectif par la mise en œuvre de différents projets et actions.

Le programme comporte deux volets :

  • Volet 1 – Entretien des sentiers
  • Volet 2 – Sécurité et environnement

Volet 1 – Entretien des sentiers

L’objectif spécifique de ce volet visent à favoriser, dans le respect de l’environnement, un entretien sécuritaire des sentiers pour les usagers du réseau de sentiers reconnu par la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ), et ce, en octroyant une aide financière aux clubs de motoneigistes admissibles qui sont responsables de cet entretien.

Organismes admissibles

Les clubs de motoneigistes affiliés à la FCMQ sont admissibles à ce volet.

Conditions d’admissibilité

Les projets d’ouverture ou d’entretien des sentiers de motoneige, y compris l’acquisition d’équipement accrédité par la FCMQ, sont admissibles à ce volet.

Aide financière

Le Ministère, après consultation de la FCMQ, répartit le budget alloué au volet Entretien des sentiers entre les clubs de motoneigistes admissibles. Le montant d’aide financière pour ce volet est versé aux clubs de motoneigistes par le Ministère. Ce montant est déterminé pour chacun des clubs de motoneigistes selon les paramètres prévus dans les normes du programme.

Dépôt des demandes

Toute demande d’aide financière doit être effectuée à partir du formulaire qui se trouve dans la sous-section Documentation et acheminée :

  • par courriel à l’adresse suivante : programmes-aide@fcmq.qc.ca;
  • par écrit à l’adresse postale suivante :

    Fédération des clubs de motoneigistes du Québec
    101-1027, boulevard des Entreprises
    Terrebonne (Québec)   J6Y 1V2

Volet 2 – Sécurité et environnement

Les objectifs spécifiques de ce volet visent à favoriser une signalisation adéquate dans les sentiers agréés par la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) et favoriser la réalisation d’activités et de projets ayant pour but de soutenir techniquement et financièrement la FCMQ et ses clubs de motoneigistes affiliés, et ce, en octroyant une aide financière pour leur permettre de réaliser les activités ou projets améliorant la pratique de la motoneige.

Organisme admissible

La FCMQ est admissible à ce volet.

Conditions d’admissibilité

Les projets admissibles au présent programme sont les suivants :

  • Projets d’amélioration et de maintien de la signalisation, en conformité avec les normes du Ministère;
  • Projets de formation;
  • Projets visant à améliorer la sécurité des sentiers ou la pratique sécuritaire de la motoneige.

Aide financière

En ce qui concerne la signalisation, l’aide financière est accordée à la FCMQ en fonction des dépenses réelles engagées justifiées par les factures des différents fournisseurs qu’elle soumet au Ministère. L’aide financière ne pourra pas excéder 75 % des dépenses réelles admissibles, jusqu’à concurrence du montant du budget d’aide financière approuvé par le Ministère pour la signalisation.

Pour l’ensemble des dépenses, l’aide financière est accordée à la FCMQ en fonction des coûts des activités approuvées par le Ministère, jusqu’à concurrence du montant du budget d’aide financière alloué pour ces activités. L’aide financière ne pourra pas excéder 75 % des coûts réels admissibles, jusqu’à concurrence du montant du budget d’aide financière approuvé par le Ministère pour ces dépenses.

Appel de projets – dépôt des demandes

La période de réception des demandes d’aide financière pour les projets 2019-2020 s’est terminée le 16 août 2019.

Demande d’information

Pour obtenir des renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec le Ministère, par téléphone, au 418 266-8082.

Documentation