Les conducteurs d’autobus et de minibus sont soumis à la majorité des règles de circulation pour tous les conducteurs de véhicules routiers. Certaines règles sont toutefois spécifiques aux conducteurs d’autobus et de minibus.
Véhicule automobile à deux essieux à roues simples, équipé d’au plus cinq rangées de sièges pour le transport de plus de neuf occupants à la fois. Un minibus peut être équipé de dispositifs d’immobilisation de fauteuils roulants.
Véhicule automobile, autre qu’un minibus, aménagé pour le transport de plus de neuf occupants à la fois et utilisé principalement à cette fin. Un autobus peut être équipé de dispositifs d’immobilisation de fauteuils roulants.
Pour faire monter et descendre des passagers, qu’il s’agisse d’écoliers ou non, le conducteur d’un autobus ou d’un minibus :
Pour réintégrer la voie sur laquelle il circulait avant son immobilisation, le conducteur d’un autobus doit :
Les conducteurs d’autobus et de minibus doivent :
En plus des règles expliquées précédemment, certaines s’appliquent uniquement aux conducteurs d’autobus et de minibus affectés au transport d’écoliers. Ceux-ci doivent :
Des règles de circulation pour tous les véhicules routiers s’appliquent à l’approche d’un autobus scolaire dont les feux intermittents sont en marche ou lorsque son signal d’arrêt est déployé.
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