Règles de circulation pour tous les véhicules routiers

​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​Les règles de circulation que doivent respecter les conducteurs de véhicules routiers sont prévues au Code de la sécurité routière. Elles s’appliquent à l’ensemble des routes du Québec et certaines concernent également les cyclistes. Le respect de ces règles et du principe de prudence contribue à assurer la sécurité des usagers du réseau routier, particulièrement de ceux qui sont plus vulnérables.

La circulation des véhicules autonomes est interdite sur l’ensemble des routes du Québec, sauf exceptions prévues au Code de la sécurité routière.

Utilisation des voies

  • Sur une chaussée sur laquelle la circulation est permise dans les deux directions, le conducteur d’un véhicule routier :
    • doit circuler sur la voie de droite ou d’extrême droite s’il existe plus d’une voie dans la même direction. Lorsqu’une voie réservée à certaines catégories de véhicules est aménagée, il est interdit aux véhicules non visés par le panneau d’emprunter cette voie;
    • peut emprunter une autre voie dans la même direction pour effectuer un dépassement ou un virage à gauche, ou lorsque la voie d’extrême droite est obstruée;
    • peut, si la ou les voies dans la même direction que celle dans laquelle il circule sont obstruées, emprunter la voie en sens inverse la plus proche où la circulation est fluide, le tout en cédant le passage aux véhicules circulant en sens inverse.
  • Lorsqu’une voie de virage à gauche dans les deux sens est aménagée, le conducteur d'un véhicule routier ne peut l’emprunter que pour effectuer un virage à gauche. En aucun cas, il ne peut utiliser cette voie pour effectuer un dépassement.

Rue partagée

Vélorue

Manœuvres aux intersections

Arrêt aux intersections

Lorsque le conducteur d’un véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser à une intersection, il doit le faire avant :

  • le passage pour piétons ou la ligne d’arrêt;
  • la ligne latérale de la chaussée qu’il s’apprête à croiser lorsqu’aucun passage pour piétons ou ligne d’arrêt n'est présent.

Face à un panneau d’arrêt

À une intersection régie par des panneaux d’arrêt, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste doit :

  • s’immobiliser;
  • céder le passage aux piétons et aux cyclistes engagés dans l’intersection;
  • céder le passage aux autres véhicules déjà engagés dans l’intersection ou sur le point de l’être;
  • céder le passage aux véhicules n’ayant pas l’obligation de s’immobiliser;
  • effectuer sa manœuvre.

De plus, à une intersection réglementée par des panneaux d’arrêt pour toutes les directions, le conducteur d’un véhicule routier ou le cycliste doit céder le passage à tout véhicule qui a rejoint l’intersection avant lui.

Virage aux intersections

Pour effectuer un virage, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste qui ne fait face à aucune signalisation ou qui fait face à un feu vert doit :

  • emprunter : ​​
    • la voie de droite pour effectuer un virage à droite,
    • la voie de gauche pour effectuer un virage à gauche,
    • la voie indiquée par une signalisation si plus de deux voies de circulation sont disponibles;
  • signaler son intention;
  • céder le passage aux piétons et aux cyclistes qui traversent la chaussée sur laquelle il désire s’engager;
  • céder le passage aux véhicules arrivant en sens inverse, dans le cas d’un virage à gauche.

Intersection encombrée

Le conducteur d’un véhicule routier qui fait face à un feu lui permettant de poursuivre sa route, notamment un feu vert, mais qui ne dispose pas de l’espace requis pour traverser complètement l’intersection doit s’immobiliser comme il le ferait face à un feu rouge et éviter de bloquer l’intersection.

Face à un feu rouge, clignotant ou non

  • Face à un feu rouge, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser. Il peut effectuer un virage à droite en respectant les règles du virage à droite au feu rouge.
  • Face à un feu rouge clignotant, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser. Il peut poursuivre sa route ou effectuer un virage après avoir cédé le passage aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons engagés dans l’intersection.

Face à un feu jaune, clignotant ou non

  • Face à un feu jaune, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser. Il peut cependant poursuivre sa route seulement s’il est déjà engagé ou s’il est si près de l’intersection qu’une immobilisation s’avérerait dangereuse.
  • Face à un feu jaune clignotant, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste doit :
    • réduire sa vitesse;
    • céder le passage aux piétons, aux cyclistes et aux autres véhicules routiers déjà engagés dans l’intersection;
    • poursuivre sa route.

Carrefour giratoire

La page Carrefour giratoire présente l’ensemble des règles à respecter dans un carrefour giratoire.

Dépassements et changements de voie

Pour dépasser un autre véhicule routier ou effectuer un changement de voie, le conducteur d’un véhicule routier doit :

  • s’assurer que les marques sur la chaussée le permettent et qu’il peut effectuer la manœuvre sans danger;
  • dépasser par la gauche, sauf pour dépasser un véhicule qui effectue un virage à gauche, un véhicule qui se dirige vers une voie de sortie d’un chemin à accès limité ou un véhicule qui effectue du déneigement ou de l’entretien sur la voie de gauche d’une chaussée à deux voies ou plus de circulation à sens unique​.

Lorsque le dépassement est effectué par la voie en sens inverse, le conducteur d’un véhicule routier qui en dépasse un autre doit, après avoir signalé son intention et s’être assuré qu’il peut le faire sans danger pour le véhicule dépassé, revenir sur la voie de droite le plus tôt possible.

Le conducteur d’un véhicule routier dépassé ou sur le point de l’être ne peut pas augmenter la vitesse de son véhicule.

Par ailleurs, dans une intersection et à l’approche de celle-ci, le changement de voie est interdit, sauf si une signalisation l’autorise.

Interdiction de dépassement et exceptions

Une marque sur la chaussée​ ne pouvant généralement être franchie pour effectuer un dépassement peut l’être pour dépasser :

  • une machine agricole;
  • un véhicule routier muni d’un panneau avertisseur de circulation lente;
  • un véhicule à traction animale;
  • un cycliste;
  • un piéton.

Le conducteur d’un véhicule routier peut, de la même manière, franchir une telle marque lorsqu’il croise un piéton.

Dépassement d’un cycliste ou d’un piéton

  • À l’approche d’un cycliste ou d’un piéton, le conducteur d’un véhicule routier doit :
    • réduire la vitesse de son véhicule;
    • s’assurer de pouvoir respecter une distance raisonnable entre ces usagers et son véhicule.
  • La distance raisonnable à respecter est de :
    • 1 m sur les routes où la vitesse affichée est de 50 km/h et moins;
    • 1,5 m sur les routes où la vitesse affichée est de plus de 50 km/h.
  • Cette distance raisonnable n’est pas requise lorsque le piéton ou le cycliste circule à un endroit séparé de la chaussée par un dispositif physique surélevé, notamment un trottoir.
  • Lorsque cela est requis, et dans la mesure où il peut effectuer cette manœuvre sans danger, le conducteur d’un véhicule routier peut franchir une ligne continue sur la chaussée.

Dépassement d’un groupe de participants à un événement escorté de véhicules

Le dépassement d’un groupe de participants à un événement exceptionnel, à une épreuve ou à une compétition sportive escorté de véhicules est permis seulement si au moins l’une des deux conditions suivantes est remplie :

  • le conducteur d’un véhicule routier emprunte une voie libre dans le sens où il circule et réduit la vitesse de son véhicule;
  • un agent de la paix autorise le dépassement.

Signalement des intentions

Le conducteur d’un véhicule routier doit, de façon continue et sur une distance suffisante, signaler ses intentions à l’aide des feux de changement de direction lorsqu’il s’apprête à :

  • effectuer un virage;
  • changer de voie de circulation;
  • faire demi-tour;
  • réintégrer la chaussée, alors qu’il est en provenance de l’accotement ou d’une aire de stationnement située en bordure de la chaussée.

Vitesse des véhicules

  • La vitesse maximale ou minimale que le conducteur d’un véhicule routier doit respecter sur un chemin est indiquée au moyen d’une signalisation de prescription​ (généralement représentée par un panneau blanc). Certaines limites de vitesse s’appliquent toutefois par défaut dans les cas où une telle signalisation n’est pas installée, soit, notamment :
    • minimum 60 km/h et maximum 100 km/h sur une autoroute;
    • maximum 70 km/h sur les chemins en gravier;
    • maximum 50 km/h dans une agglomération, sauf sur une autoroute.
  • Dans certaines circonstances, une signalisation peut indiquer une vitesse recommandée, notamment près d’un point dangereux ou dans une sortie. Une signalisation de danger indique alors la vitesse maximale sécuritaire à laquelle le conducteur devrait circuler.

Réduction de la vitesse

Le conducteur d’un véhicule doit réduire sa vitesse lorsque :

  • la visibilité est réduite;
  • la chaussée est glissante;
  • la chaussée n’est pas entièrement dégagée.

Amendes doublées pour certains excès de vitesse

Les amendes pour excès de vitesse sont doublées :

  • pour quiconque dépasse la limite de vitesse affichée sur un panneau orange (signalisation de travaux) dans les zones de travaux routiers;
  • dans une zone où la vitesse affichée est :
    • de 60 km/h ou moins et que la vitesse du véhicule est d’au moins 40 km/h de plus que la vitesse permise,
    • entre 61 km/h et 90 km/h et que la vitesse du véhicule est d’au moins 50 km/h de plus que la vitesse permise,
    • de 100 km/h ou plus et que la vitesse du véhicule est d’au moins 60 km/h de plus que la vitesse permise;
  • dans une zone scolaire​, lorsque l’infraction a lieu au cours de la période scolaire. Cette période est indiquée par la signalisation routière ou, à défaut d’une telle signalisation, est déterminée comme étant du lundi au vendredi, du mois de septembre au mois de juin, de 7 h à 17 h.

Immobilisation d’un véhicule

Sauf en cas de nécessité, nul ne peut immobiliser un véhicule routier de manière à rendre une signalisation inefficace, à gêner la circulation, l’exécution de travaux ou l’entretien du chemin ou à entraver l’accès à une propriété.

Sauf en cas de nécessité, il est également interdit de s’immobiliser à divers endroits, notamment :

  • sur un trottoir;
  • à moins de 3 mètres d’une borne d’incendie;
  • dans une intersection ou à moins de 5 mètres de celle-ci;
  • sur une voie de circulation réservée exclusivement à certains véhicules;
  • sur un chemin à accès limité (autoroute).

Stationnement d’un véhicule

  • Un véhicule routier doit être stationné :
    • à une distance maximale de 30 centimètres de la bordure;
    • dans le même sens que la circulation sur la chaussée.
  • Lorsqu’un véhicule routier est stationné dans une pente :
    • le frein d’urgence doit être actionné;
    • dans une pente ascendante, ses roues avant doivent être orientées vers la chaussée;
    • dans une pente descendante, ses roues avant doivent être orientées vers la bordure.

Règles à respecter en présence d’un véhicule d’urgence, d'un véhicule de surveillance ou d'une dépanneuse

Lorsqu’un véhicule d’urgence est en approche et que ses signaux lumineux ou sonores sont en marche, le conducteur d’un véhicule routier ou le cycliste doit :

  • lui céder le passage;
  • réduire sa vitesse;
  • circuler le plus à droite possible;
  • s’immobiliser, lorsque cela est requis, pour assurer le passage sécuritaire du véhicule d’urgence.

Lorsqu’un véhicule d’urgence, un véhicule de surveillance ou une dépanneuse est immobilisé sur le chemin et que ses feux clignotants ou pivotants ou sa flèche jaune lumineuse, selon le cas, sont actionnés, le conducteur d’un véhicule routier doit réduire sa vitesse et respecter un corridor de sécurité. La page Corridor de sécurité présente les règles applicables dans ces circonstances.

Règles à respecter en présence d’un autobus scolaire

Les autobus scolaires comprennent les autobus et les minibus affectés au transport d’écoliers. Des affiches portant l’inscription « Écoliers » sont placées à l’avant et à l’arrière de ces véhicules. Lorsqu’ils s’apprêtent à faire monter ou descendre des personnes, les conducteurs d’autobus scolaires mettent en marche des feux intermittents placés à l’avant et à l’arrière de leur véhicule et déploient un signal d’arrêt obligatoire.

 
  • À l’approche d’un autobus scolaire dont les feux intermittents sont en marche ou dont le signal d’arrêt est déployé, le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste doit :
    • s’immobiliser à plus de 5 mètres de l’autobus.
  • Le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste peut poursuivre sa route une fois que :
    • les feux rouges sont éteints;
    • le signal d’arrêt est rétracté;
    • le danger est écarté.
  • L’obligation de s’immobiliser ne s’applique pas lorsqu’un terre-plein ou un autre dispositif surélevé sépare le conducteur d'un véhicule routier ou le cycliste de l’autobus.

Autres règles à respecter

  • Lorsque la circulation est dirigée par un agent de la paix, un brigadier scolaire ou un signaleur lors de travaux routiers, toute personne doit obéir à ses ordres et signaux.
  • Pour quitter une propriété privée ou y accéder, le conducteur d’un véhicule routier ou le cycliste doit céder le passage aux autres véhicules routiers, cyclistes et piétons qui circulent sur le chemin public.
  • Il est interdit de :
    • circuler sur une propriété privée pour éviter de se conformer à une signalisation routière;
    • conduire un véhicule routier ou circuler à bicyclette lorsqu’une personne, un animal ou un objet obstrue la vue ou gêne autrement la conduite;
    • circuler avec un véhicule routier couvert de neige, de glace ou de toute autre matière pouvant s’en détacher et susceptible de présenter un danger pour les autres usagers de la route.

 ‭(Masqué)‬ Éditeur de contenu