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Règles de circulation pour tous les véhicules routiers

Les règles de circulation que doivent respecter les conducteurs de véhicules routiers sont prévues au Code de la sécurité routière. Elles s’appliquent à l’ensemble des routes du Québec et certaines concernent également les cyclistes. Le respect de ces règles et du principe de prudence contribue à assurer la sécurité des usagers du réseau routier, particulièrement ceux qui sont plus vulnérables.

La circulation des véhicules autonomes est interdite sur l’ensemble des routes du Québec, sauf exceptions prévues par le Code de la sécurité routière.

Utilisation des voies

  • Sur une chaussée sur laquelle la circulation est permise dans les deux directions, le conducteur d’un véhicule routier :   
    • doit circuler sur la voie de droite ou d’extrême droite s’il existe plus d’une voie dans la même direction. Lorsqu’une voie réservée à certaines catégories de véhicules est aménagée, il est interdit aux véhicules non visés par ce panneau d’emprunter cette voie;
    •  peut emprunter une autre voie dans la même direction pour effectuer un dépassement, un virage à gauche ou lorsque la voie d’extrême droite est obstruée;
    • peut, si la ou les voies dans le même sens où il circule sont obstruées, emprunter la voie en sens inverse la plus proche où la circulation est fluide en cédant le passage aux véhicules circulant en sens inverse.
  • Lorsqu’une voie de virage à gauche dans les deux sens est aménagée, le conducteur de véhicule routier ne peut l’emprunter que pour effectuer un virage à gauche. En aucun cas, il ne peut utiliser cette voie pour effectuer un dépassement.

Rue partagée

Vélorue

Manœuvres aux intersections

Arrêt aux intersections

Lorsqu’un conducteur de véhicule routier ou un cycliste doit s’immobiliser à une intersection, il doit le faire avant :

  • le passage pour piétons ou la ligne d’arrêt;
  • la ligne latérale de la chaussée qu’il s’apprête à croiser lorsqu’aucun passage pour piétons ou ligne d’arrêt ne sont présents.

Face à un panneau d’arrêt

À une intersection régie par des panneaux d’arrêt, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste doit :

  • s’immobiliser;
  • céder le passage aux piétons et aux cyclistes engagés dans l’intersection;
  • céder le passage aux autres véhicules déjà engagés dans l’intersection;
  • céder le passage aux véhicules n’ayant pas l’obligation de s’immobiliser;
  • effectuer sa manœuvre.

Virage aux intersections

Pour effectuer un virage, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste qui ne fait face à aucune signalisation ou qui fait face à un feu vert doit :

  • emprunter :
    • la voie de droite pour effectuer un virage à droite,
    • la voie de gauche pour effectuer un virage à gauche,
    • la voie indiquée par une signalisation si plus de deux voies de circulation sont disponibles;
  • signaler son intention;
  • céder le passage aux piétons et aux cyclistes qui traversent la chaussée sur laquelle il désire s’engager;
  • céder le passage aux véhicules arrivant en sens inverse, dans le cas d’un virage à gauche.

Intersection encombrée

Le conducteur d’un véhicule routier qui fait face à un feu lui permettant de poursuivre sa route, notamment un feu vert, mais qui ne dispose pas de l’espace requis pour traverser complétement l’intersection doit s’immobiliser comme il le ferait face à un feu rouge et éviter de bloquer l’intersection.

Face à un feu rouge, clignotant ou non

  • Face à un feu rouge, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser. Il peut effectuer un virage à droite en respectant les règles du virage à droite au feu rouge.
  • Face à un feu rouge clignotant, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser. Il peut poursuivre sa route ou effectuer un virage après avoir cédé le passage aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons engagés dans l’intersection.

Face à un feu jaune, clignotant ou non

  • Face à un feu jaune, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste doit s’immobiliser. Il peut cependant poursuivre sa route seulement s’il est déjà engagé ou s’il est si près de l’intersection qu’une immobilisation s’avérerait dangereuse.
  • Face à un feu jaune clignotant, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste doit :
    • réduire sa vitesse;
    • céder le passage aux piétons, aux cyclistes et aux autres véhicules routiers déjà engagés dans l’intersection;
    • poursuivre sa route.

Carrefour giratoire

La page Carrefour giratoire présente l’ensemble des règles à respecter dans un carrefour giratoire.

Dépassements et changements de voie

Pour dépasser un autre véhicule routier ou effectuer un changement de voie, le conducteur d’un véhicule routier doit :

  • s’assurer que les marques sur la chaussée le permettent et qu’il peut effectuer la manœuvre sans danger;
  • dépasser par la gauche, sauf pour dépasser un véhicule qui effectue un virage à gauche;
  • revenir dans sa voie le plus tôt possible après le dépassement;
  • demeurer sur la chaussée en tout temps.

Le conducteur d’un véhicule routier dépassé ou sur le point de l’être ne peut augmenter la vitesse de son véhicule.

Interdiction de dépassement et dispense

  • Dans une intersection et à l’approche de celle-ci, le changement de voie est interdit, sauf si une signalisation l’autorise.
  • Le dépassement d’un véhicule routier est interdit lorsque :
    • les marques sur la chaussée ne le permettent pas;
    • un conducteur derrière le véhicule qui désire effectuer un dépassement a déjà amorcé cette manœuvre ou signalé son intention de le faire;
    • la visibilité est insuffisante pour effectuer la manœuvre sans danger.
  • Le dépassement d’un véhicule routier sur la voie en sens inverse est interdit :
    • à l’approche et au sommet d’une élévation;
    • dans une courbe, lorsque la visibilité est insuffisante pour les véhicules qui viennent en sens inverse;
    • dans et à l’approche d’une intersection, d’un passage à niveau, d’un tunnel ou d’un passage pour piétons dûment identifié.
  • Une marque sur la chaussée interdisant le dépassement peut être franchi pour dépasser ou croiser :
    • une machine agricole;
    • un véhicule routier muni d’un panneau avertisseur de circulation lente;
    • un véhicule à traction animale;
    • un cycliste;
    • un piéton.

Dépassement d’un cycliste ou d’un piéton

  • À l’approche d’un cycliste ou d’un piéton, le conducteur d’un véhicule routier doit :
    • réduire la vitesse de son véhicule;
    • s’assurer de pouvoir respecter une distance raisonnable entre ces usagers et son véhicule.
  • La distance raisonnable à respecter est de :
    • 1 m sur les routes où la vitesse affichée est de 50 km/h et moins;
    • 1,5 m sur les routes où la vitesse affichée est de plus de 50 km/h.
  • Cette distance raisonnable n’est pas requise lorsque le piéton ou le cycliste circule à un endroit séparé de la chaussée par un dispositif physique surélevé, notamment un trottoir.
  • Lorsque requis, le conducteur d’un véhicule routier peut franchir une ligne continue sur la chaussée, dans la mesure où il peut effectuer cette manœuvre sans danger.

Le microsite respectonsnosdistances.gouv.qc.ca fournit également des informations à ce sujet.

Dépassement d’un groupe de participants à un événement escorté de véhicules

Le dépassement d’un groupe de participants à un événement exceptionnel, une épreuve ou une compétition sportive escorté de véhicules est permis seulement si au moins l’une des deux conditions suivantes est remplie :

  • le conducteur d’un véhicule routier emprunte une voie libre dans le sens où il circule et qu’il réduit la vitesse de son véhicule;
  • un agent de la paix autorise le dépassement.

Signalement des intentions

Le conducteur d’un véhicule routier doit, de façon continue et sur une distance suffisante, signaler ses intentions à l’aide des feux de changement de direction lorsqu’il :

  • change de voie de circulation;
  • fait demi-tour;
  • réintègre la chaussée en provenance de l’accotement ou d’une aire de stationnement en bordure de la chaussée.

Vitesse des véhicules

  • La vitesse maximale ou minimale qu’un conducteur de véhicule routier doit respecter sur un chemin est indiquée au moyen d’une signalisation de prescription. Certaines limites de vitesse sont toutefois prescrites de façon implicite dans les cas où une telle signalisation n’est pas installée, soit :
    • Minimum 60 km/h et maximum 100 km/h sur une autoroute;
    • Maximum 70 km/h sur les chemins en gravier;
    • Maximum 50 km/h dans une agglomération, sauf sur autoroute.
  • Dans certaines circonstances, une signalisation peut indiquer une vitesse recommandée, notamment près d’un point dangereux ou dans une sortie. Une signalisation de danger indique alors la vitesse maximale sécuritaire à laquelle le conducteur devrait y circuler.

Réduction de la vitesse

Le conducteur d’un véhicule doit réduire sa vitesse lorsque :

  • la visibilité est réduite;
  • la chaussée est glissante;
  • la chaussée n’est pas entièrement dégagée.

Amendes doublées pour certains excès de vitesse

Les amendes pour excès de vitesse sont doublées :

  • en tout temps, lorsqu’une signalisation de travaux prévoit une limite de vitesse différente de celle en amont et en aval de la zone de travaux;
  • dans une zone où la vitesse affichée est :
    • 60 km/h ou moins et que la vitesse est d’au moins 40 km/h de plus que la vitesse permise;
    • entre 61 km/h et 90 km/h et que la vitesse est d’au moins 50 km/h de plus que la vitesse permise;
    • 100 km/h ou plus et que la vitesse est d’au moins 60 km/h de plus que la vitesse permise.

Stationnement d’un véhicule

Le stationnement consiste à laisser un véhicule à un endroit pour une période plus ou moins longue.

  • Un véhicule routier doit être stationné :
    • à une distance maximale de 30 centimètres de la bordure;
    • dans le même sens que la circulation sur la chaussée.
  • Lorsqu’un véhicule routier est stationné dans une pente :
    • le frein d’urgence doit être actionné;
    • sur une pente ascendante, ses roues avant doivent être orientées vers la chaussée;
    • sur une pente descendante, ses roues avant doivent être orientées vers la bordure.

Règles à respecter en présence d’un véhicule d’urgence, un véhicule de surveillance ou une dépanneuse

  • Lorsqu’un véhicule d’urgence est en approche et que ses signaux lumineux ou sonores sont en marche, le conducteur d’un véhicule routier ou le cycliste doit :
    • lui céder le passage;
    • réduire sa vitesse;
    • rester sur la droite de sa voie;
    • s’immobiliser lorsque requis pour assurer le passage sécuritaire du véhicule d’urgence.
  • Lorsqu’un véhicule d’urgence véhicule de surveillance ou une dépanneuse est immobilisé sur le chemin et que sa flèche jaune lumineuse, ses gyrophares ou ses feux clignotants sont actionnés, le conducteur d’un véhicule routier doit respecter un corridor de sécurité. La page Corridor de sécurité présente les règles applicables dans ces circonstances.

Règles à respecter en présence d’un autobus scolaire

Les autobus scolaires comprennent les autobus et les minibus affectés au transport d’écoliers. Des affiches portant l’inscription « Écoliers » sont placées à l’avant et à l’arrière des véhicules. Lorsqu’ils s’apprêtent à faire monter ou descendre des personnes, les conducteurs d’autobus scolaire mettent en marche des feux intermittents placés à l’avant et à l’arrière du véhicule et déploient un signal d’arrêt obligatoire.

 

  • À l’approche d’un autobus scolaire dont les feux intermittents sont en marche ou dont le signal d’arrêt est déployé, le conducteur de véhicule routier ou le cycliste doit :
    • s’immobiliser à plus de 5 mètres de l’autobus.
  • Le conducteur de véhicule routier ou le cycliste peut poursuivre sa route une fois que :
    • les feux rouges sont éteints;
    • le signal d’arrêt est rétracté;
    • le danger est écarté.
  • L’obligation de s’immobiliser ne s’applique pas lorsqu’un terre-plein ou un autre dispositif sépare le conducteur de véhicule routier et le cycliste de l’autobus.

Autres règles à respecter

  • Lorsque la circulation est dirigée par un agent de la paix, un brigadier scolaire ou un signaleur lors de travaux routiers, toute personne doit obéir à ces ordres et à ces signaux.
  • Pour quitter ou accéder à une propriété privée à partir d’un chemin public, le conducteur d’un véhicule routier et le cycliste doivent céder le passage aux autres véhicules routiers, cyclistes et piétons qui circulent sur ce chemin.
  • Il est interdit de :
    • circuler sur une propriété privée pour éviter une signalisation routière;
    • conduire un véhicule routier ou circuler à bicyclette lorsqu’une personne, un animal ou un objet obstrue la vue ou gêne autrement sa conduite;
    • circuler avec un véhicule routier couvert de neige, de glace ou de toute autre matière pouvant s’en détacher et présenter un danger pour les autres usagers de la route.
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