Surveillance Contractuelle

​​​​​​​​​​​​​​​​29 janvier 2021
​​​​​​​​​​​​​Durée : 21 min 52 sec

Chaque hiver, le Ministère veille à l’entretien de plus de 31 000 kilomètres de voies sur son réseau. Pour soutenir ce service essentiel, des centaines de contrats sont octroyés à de multiples prestataires de services qui assument environ 80 % de la tâche. Comme pour les milliers d’autres contrats accordés par le Ministère, ceux qui concernent le déneigement font l’objet d’une surveillance active.

Dans cette optique, ce balado répond aux questions telles que : comment le Ministère surveille-t-il l’exécution d’un contrat? Qu’arrive-t-il s’il neige après la date de fin d’un contrat?

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Transcription

Bienvenue aux balado du Ministère des transports, dans cette édition: "Qui déneige quoi, dans quelle mesure les routes du Québec", autre question: "Ce travail est-il surveillé ?", autre question encore "Que se passe-t-il si le travail n'est pas parfait ?" et "Qu'arrive-t-il s'il neige au mois de mai ?"

C'est Gilles Payer qui vous parle en compagnie de Martin Girard.

Salut Martin !

- Salut.

- On est les deux porte-parole au Ministère des transports. Je ris parce que, qu'est-ce qui arrive s'il neige au mois de mai, ça arrive, ça arrive qu'il neige au mois de mai.

Et on est prêt, le Ministère est prêt pour ça, on va en parler un petit peu plus tard.

- Ouais parce qu'on va parler en fait de contrats de déneigements parce qu'on a déjà dit, ou vous l'avez déjà entendu, la proportion de qui déneige quoi, bon le Ministère ne déneige pas toutes les routes et ce ne sont pas les contractants qui déneigent toutes les routes non plus, il y a une proportion qui est de 80/20, le 80 ce sont les prestataires de services, et le 20 c'est les gens du Ministère, le camion blanc, ou s'il en reste encore des camions jaunes, parce que je pense que les jaunes sont les vieux, non Martin ?

- Ouais c'est ça ils ont changé de couleur les dernières années les camions et puis on va peut-être juste préciser, parce que prestataire de services jure, on va entendre que c'est notre langage à nous autres-là, mais dans le fond pour un prestataire de services ce qu'on va attendre, ce qu'on attend, ça va être avec l'entrepreneur et il y a des municipalités qui ont qui ont des contrats pour déneiger des routes du ministère et il y a aussi des communautés autochtones. Donc tous ces groupes-là, entrepreneurs, municipalités, et communautés autochtones, qui sont regroupés là sur le terme prestataire de services.

- Le contrat du ministère avec les prestataires de services c'est un contrat qu'on ne paye pas nécessairement au kilomètre exactement, on paye au nombre de centimètres de neige je devrais dire.

- Non non on attend à ce qu'on atteigne le résultat parce que d'une année à l'autre le nombre de sorties, appelons ça comme ça, de camions, autant pour l'entrepreneur que pour INAUDIBLE 2:12, ça va varier, il n'y a pas la même quantité de neige qui va tomber une année à l'autre. Des fois ce n'est pas de la neige ça peut être du verglas, ça peut être pour aller mettre du sel ou de l'abrasif, donc il y a différents éléments dans le contrat, tout ça est prévu au contrôle entre le Ministère et l'entrepreneur et la municipalité. Toujours dans l'objectif que ça soit uniforme partout au Québec. Dans le fond, que ce soit autant le ministère ou la municipalité, un entrepreneur ou la communauté autochtone, l'objectif dans le fond c'est d'arriver avec des exigences qui sont un réseau sécuritaire pour les usagers de la route, l'efficacité des opérations de déneigement et déglaçage, et puis le maintien en bon état des infrastructures routières. Donc tout le monde doit répondre à ces exigences-là et c'est ce que le contrat vient dans le fond statuer, c'est l'entente entre le ministère et le partenaire.

- Ouais mais le monde remarque aussi que ce n'est pas déneigé de manière égale partout, une autoroute où il y a beaucoup de monde et bien quand la tempête est finie elle est complément dégagé, elle est complètement déglacée, et c'est normal parce que c'est sécuritaire dans un endroit où il y a beaucoup de voitures qui passent d'avoir une route qui est gratté jusqu'à l'asphalte, par contre quand vous allez dans les routes secondaires, les routes numérotées 200-300, ou dans des petits villages ou dans des recoins ou certaines régions, des routes qui contournent des lacs, des sections résidentielles, et bien ça se peut qu'on se ramasse avec des routes qui sont ce qu'on appelle partiellement dégagées. Ça, ça veut dire une route où l'on voit l'asphalte mais pas nécessairement toute la largeur, ça peut être un côté de route où il y a un petit peu de neige ou un petit bout de glace, des affaires comme ça, et moi quand je suis entré au ministère j'ai trouvé ça vraiment précis et super exact de voir comment on calculait une route pour dire que celle-là va être partiellement dégagée et que celle-là va être sur fond de neige durcie, le seul critère dans le fond c'est combien y a-t-il de personnes qui passent là, c'est ça le critère. Moins il y a de monde qui passe sur une route, moins tu as besoin de l'entretenir, jusqu'à INAUDIBLE 4:18, jusqu'à la fin c'est à peu près ça.

- Oui et c'est ce qui fait que dans le fond on va en venir au point de tantôt qui est les exigences, faire en sorte que d'une région à l'autre ça va être pareil, c'est le nombre de véhicules qui détermine quels types d'exigences vont être demandés et puis si est-ce que la route va être tolérée partiellement enneigée ou elle doit être complètement dégagée. Donc je pense que ça rend ça uniforme pour tout le monde et c'est clair.

- Donc l'autoroute qu'on a au lac Saint-Jean est aussi bien déneigée que l'autoroute qu'on a à Montréal.

- Exactement.

- Est-ce que c'est un travail qui est surveillé ?

- Les équipes d'une part vont surveiller pour s'assurer que le travail va être bien fait, toujours revenir à nos exigences dans le fond qui sont demandées, et il y a un élément qui s'est ajouté dans les dernières années lorsqu'on parle du suivi par télémétrie véhiculaire là dans le fond, l'ensemble des camions en sont dotés donc ça c'est nouveau depuis cette année, l'hiver 2020-2021, donc cette télémétrie-là permet au ministère de voir sur les sorties de camions qu'est-ce-qui a été fait, autant pour l'entrepreneur et c'est le même principe pour les camions appartenant au ministère. On peut savoir exactement à quel moment et à quelle heure le camion passait à tel endroit, donc c'est précis, c'est très précis et ça donne des données très utiles pour le ministère pour la surveillance.

- Donc surveillance du contrat mais aussi évidemment quand on est en pleine tempête, quand on est vraiment dans le jus, ça permet aussi de calibrer le traitement des routes qui est en cours, s'il faut ajouter un camion et bien on va le voir, s'il y en a déjà deux qui sont allés à un endroit on va pouvoir mieux répartir les effectifs, alors la télémétrie sert aussi pendant les événements météorologiques sévères qu'on appelle donc des tempêtes dans d'autres mots.

- On a au ministère des centres de coordination en viabilité hivernale, dans le fond ça veut dire ce que ça veut dire ça veut dire qu'on veut rendre l'hiver viable en termes de route parce que c'est ça, les déplacements sont le job du ministère, alors c'est ce qu'on fait au centre de coordination en viabilité hivernale, toutes les régions en ont alors c'est eux autres qui surveillent donc avec la télémétrie les camions, c'est eux autres qui gardent les registres de qui est passé, combien de fois, où, en train de faire quoi, etc ...

Et ça, ça permet au ministère d'intervenir s'il y a un problème, si ça ne marche pas. C'est-à-dire que si il y a un prestataire de service qui dit "Là moi je suis passé à telle place", et bien on a la télémétrie puis le registre et l'historique qui permettent de voir si c'est vrai que le prestataire est passé, est-ce qu'on a respecté le contrat, est-ce que les faits sont authentiques. Alors là évidemment c'est sûr que ça peut arriver, ça n'arrive pas souvent mais ça peut arriver que si le prestataire de services ne remplit pas ses obligations contractuelles, n'est pas passé au moment où il devait passer, il n'est pas repassé là où il devait repasser, etc ... ou s'il néglige carrément une obligation et bien à ce moment-là les gens du ministère peuvent, et ça c'est important de préciser la différence-là, le ministère peut émettre par écrit au contractant ou au prestataire de services, soit l'avertissement ou soit une réprimande.

Donc la première chose qui est faite par le ministère quand il y a un problème avec un prestataire ou une prestation de service, et bien il y a un avertissement qui est émis quand ce qu'on appelle le défaut d'exécution a été identifié par le ministère, mais la différence entre un avertissement et une réprimande c'est qu'une réprimande c'est grave, mais un avertissement c'est un peu moins grave parce que l'avertissement il est émis lui quand la chose qu'on reproche au prestataire de services c'est une chose qui n'a pas de répercussions sur la sécurité du public, ça c'est vraiment important. Donc un avertissement c'est quelque chose d'assez, bon c'est important parce que c'est un avertissement, mais ce n'est pas un truc qui est majeur autant qu'une réprimande.

Le balado du Ministère des transports, une production de la direction des communications.

- Qu'est ce qui arrive si on a un prestataire qui ne fait pas le travail et que son travail est considéré comme insatisfaisant, qui n'arrive pas à remplir son contrat de façon satisfaisante, qu'est-ce qui arrive dans ce temps-là ?

- Et bien dans ce temps-là il y a un rapport de rendement qui peut être produit, et ceci peu importe la valeur du contrat, peu importe le secteur, tout ça éventuellement c'est un cumul, tu parlais d'avertissement et de réprimande et bien tout ça est gardé et conseillé par le ministère, ce qui fait qu'à un moment donné le cumul peut faire en sorte que ça peut arriver jusqu'à ... de se rendre à un niveau INAUDIBLE 9:03 un rapport de rendement-là qui peut être produit par rapport à un entrepreneur ou un prestataire de service.

- Quand l'entreprise n'est pas satisfaisante, au bout d'un certain temps il y a une liste qui existe qui s'appelle la liste des entrepreneurs ou prestataires de services qui ont obtenu un rapport de rendement insatisfaisant.

- Il y a un travail qui est un cumul mais il y a un travail aussi-là qui a été fait avant mais l'objectif d'une part ce n'est pas d'en arriver là, mais il faut toujours revenir à notre exigence première et on veut s'assurer qu'il y ait un rendement et qu'il y ait un travail qui est fait pour assurer la sécurité des usagers de la route. Donc lorsque la situation l'exige, le ministère va aller jusqu'à ce que l'entreprise se retrouve sur cette liste des entrepreneurs qui ont obtenu un rapport de rendement insatisfaisant et avec lequel pour une période de deux ans ne peuvent pas se positionner pour un contrat de déneigement.

- Une dernière chose Martin, je disais peut-il neiger au mois de mai, oui ça arrive parce que les contrats actuellement au ministère et bien on s'entend que c'est pour l'hiver, c'est du déneigement, donc ça veut dire que l'entrepreneur signe un contrat, il s'engage à déneiger telle route et telle ou telle route du 1er novembre jusqu'au 1er avril mettons, ça peut être pour un endroit au Québec où l'hiver est habituellement entre le 1er novembre et le 1er avril. Sauf que ça peut être légèrement différent et c'est ce qu'on appelle au ministère pré saison puis post saison, ça veut dire quoi ?

- Ces mois-là et après, prenons l'exemple comme tu le disais pour le mois de mai s'il neige, mais les entrepreneurs doivent quand même assurer une certaine disponibilité pour être en mesure d'intervenir lorsque leur contrat est terminé ou la saison est terminée et s'il se passe une tempête de neige ou qu'il y a des accumulations, donc ils doivent avoir certains équipements ça ne veut pas nécessairement dire qu'ils vont intervenir avec l'ensemble de leurs camions mais ils doivent avoir les camions qui vont avoir l'équipement nécessaire pour répondre à cette chute de neige qui est déjà arrivée souvent là, si on parle peut-être le mois de mai selon les régions ça peut être plus long mais à partir d'entre la mi avril et la fin du mois d'avril ce n'est pas rare un peu partout au Québec qu'il y ait des précipitations de neige-là, peut-être pas toujours de 20 à 30 cm mais des fois juste assez et qui va nécessiter une intervention, c'est pour ça que les entrepreneurs doivent assurer une certaine disponibilité de leur équipement.

- Donc ça veut dire que le contrat dont on parle depuis le début ça dit telle entreprise doit faire le déneigement avec tel critère d'excellence de telle date à telle date mais dans le contrat il y a comme on va dire un INAUDIBLE 11:51 ou un ajout qui dit que si jamais on a besoin de vous autres avant le mois de novembre donc en octobre selon les régions parce qu'on l'a dit l'hiver n'est pas aux mêmes dates en même temps partout, et que où ça dépasse la date du contrat du mois d'avril et que tel prestataire veut dire "Moi là, s'il neige passé le 15 avril après mon contrat je m'engage à être disponible, et à ce moment-là je suis payé à la pièce selon d'autres critères qui sont différents, ce n'est pas un forfait ça doit à la pièce INAUDIBLE 12:20.

- Exactement, puis il faut spécifier que ce ne sont pas des contrats, les périodes ne sont pas nationales, d'une région à l'autre les contrats n'ont pas les mêmes dates de début et date de fin donc INAUDIBLE 12:35 la pré et post saison n'est pas la même aussi d'une région à l'autre. Donc ça aussi-là dans le contrat c'est prévu, comme tu le mentionnais il y en a peut-être qui des fois à partir du mois de ... ça peut commencer un peu plus dans le monde octobre à être prêts à intervenir et ça peut se prolonger pour certaines d'autres régions jusqu'à peut-être la fin du mois d'avril dans ces alentours-là. Donc le mystère au fil du temps a établi ces dates-là et on les change aussi on s'adapte d'une année à l'autre selon les précipitations, on peut modifier ces dates-là pour voir pour s'adapter selon ce qu'il s'est passé dans les années précédentes, mais c'est important de mentionner que ça varie, les dates de la saison officielle ne sont pas les mêmes d'une région à l'autre.

- Ah oui c'est sûr n'importe qui qui a voyagé un petit peu ou qui connaît plus qu'une région au Québec sait très bien qu'en Gaspésie ou dans les montagnes, les régions montagneuses peuvent avoir de la neige en plein mois de septembre des fois.

- Oui et puis tu sais ils vont ... INAUDIBLE13:35 on peut le préciser même pendant la saison hivernale l'intervention et le nombre de camions requis n'est pas toujours le même, c'est toujours adapté selon les conditions et selon le type de tempête. Donc souvent peut-être que vers la fin du mois d'avril ou au courant du mois d'octobre la quantité et le type de précipitations ne sont pas les mêmes nécessairement qu'en février et ils ne vont pas nécessiter le même nombre de camions par exemple pour atteindre le même niveau de rendement qu'on va exiger.

- C'est sûr que des circonstances exceptionnelles, des quantités qui ne sont pas habituelles, qui sont moindres, les trucs souvent qui vont fondre le lendemain, alors ce que tu es en train de dire c'est qu'il faut quand même être compréhensif jusqu'à un certain point.

- Exactement c'est toujours adapté c'est vrai. C'est vrai, je le disais c'est vrai pendant la saison hivernale le ministère va toujours adapter le type d'intervention selon la quantité de neige le type d'intempéries et ainsi de suite. Donc comme tu le mentionnes si c'est 5 cm qui tombent le 27 avril alors l'intervention n'est pas nécessairement la même que si c'est 5 cm qui tombent au mois de février.

- Oui absolument et surtout que si l'on prévoit 25 cm avec du vent, donc une vraie tempête hivernale et que ça tombe dans la nuit du dimanche au lundi, et puis qu'on sait que le lundi matin en plein mois de février dans une année normale ou un niveau normal ou dans une vie normale, et bien c'est l'heure de pointe qui s'en vient, c'est sûr que vous allez voir le maximum d'effectifs avant l'heure de pointe du lundi matin pour être sûr que les routes soient vraiment bien dégagées. Puis autrement à l'opposé, je pense qu'on vient de le vivre au temps des fêtes, s'il tombe 10 cm un vendredi soir immédiatement après le 1er janvier et bien c'est évident que l'exigence ou le côté précis ou l'urgence de la chose je devrais dire n'est pas tout à fait la même, ça n'empêche pas que le travail va être fait parfaitement c'est juste qu'on ne mettra pas toute la gomme à 100 km/h pour dire "allez on déneige, on déneige, on déneige", on va prendre un petit peu plus de temps mais on va bien le faire, ça je pense qu'on peut dire ça.

- Oui et on a vu les équipes vont intervenir aussi tout autant inverse lorsque c'est du 30-35 centimètres de neige et bien là ce sont les équipes au maximum, pour reprendre ton expression c'est à 100 à l'heure pour tout le monde, même si le camion on le sait il ne peut pas dépasser il ne dépassera jamais 50 km/h ...

- Oui mais je voulais faire croire qu'on pouvait déneiger à 100 km/h mais c'est un fait, le camion il dépasse rarement 45-50 km/h sinon ça ne marche pas on ne peut pas déneiger et puis mettre du sel à 100 km/h ... Mais ce serait le fun par exemple, ça ne serait pas long !

Je calculais ça, on a 33 000 kilomètres de voie ou de chaussée à déneiger. Ça c'est ce qu'on appelle des kilomètres pondérés, ça je pense Martin que ça vaut la peine de l'expliquer.

- En termes linéaires, si on prend je ne sais pas moi par exemple Montréal-Québec. On dit mettons que Montréal-Québec par la 40 c'est 250 kilomètres. Est-ce que c'est 250 km de chaussée à déneiger, ou si c'est 250 km pondérés ou si c'est plus.

- Une autoroute va avoir deux ou trois voix, puis il y a des voies par direction ce qui fait que tout ça va changer aussi le kilométrage.

- C'est sûr si tu fais un kilomètre dans une direction, tu fais l'autre km dans l'autre direction parce que tu reviens. Donc tout de suite là ce n'est pas un kilomètre linéaire c'est deux kilomètres pondérés, et en plus tu prends une autoroute qui a deux voies de large donc c'est deux chaussées parce que la charrue elle ne peut pas pelleter deux voies en même temps. La charrue, le chasse-neige déblaie une chaussée, une voix à la fois, c'est pour ça que nos 33 000 kilomètres au ministère c'est 33 000 kilomètres qu'on appelle des kilomètres pondérés. Donc ça, ça veut dire qu'il faut multiplier les kilomètres linéaires par le retour puis la largeur des voies, il y a des autoroutes à trois voies évidemment et même plus, donc c'est pour ça qu'on s'avance avec 33 mille kilomètres puis ce que je voulais dire c'est que comme la charrue passe plus qu'une fois dans une tempête de neige, quand tu comptes que c'est comme le tour de la Terre, à chaque fois à chaque tempête qu'on le fait une fois, deux fois, trois fois voire plus, le tour de la Terre là c'est 40 000 kilomètres à peu près.

- Linéaires Donc dans un univers, dans une saison hivernale, tu as le nombre de sorties et ainsi de suite ... le nombre de tempêtes ... En effet on le fait, il faudrait voir exactement combien est-ce qu'on peut avoir, combien de fois on peut le faire, combien de kilomètres au total-là. Mais ça varie c'est certain d'un univers à l'autre, mais c'est beaucoup beaucoup de milliers de kilomètres qui sont déneigés à chaque hiver.

- C'est fou, à chaque tempête le ministère fait le tour de la Terre plusieurs fois avec un chasse-neige aïe aïe Moi je m'excuse mais quand je pense à ça je ne me sens pas bien ! Je déconne un peu mais à un moment donné quand j'ai réalisé pour de vrai Martin je me disais "Tabarouette, ah ouais, on roule on roule, on en fait de la neige", tu sais on ramasse et on ramasse et on repasse deux fois et on repasse trois fois, on repasse à gauche on repasse à droite et puis on revient, ce qui fait qu'en fait c'est pour ça que ... en fait c'est pour dire que déneiger c'est tellement une grosse affaire c'est une grosse saison pour le ministère chez nous les porte-parole, on travaille plus l'hiver que l'été ou presque.

- C'est une grosse saison pour le ministère et c'est aussi imprévisible parce que oui on l'a déjà mentionné dans les anciens balados, les stations météo et le ministère surveillent la situation mais des fois ce qui est annoncé n'est pas tout à fait ce qui va tomber en neige, ou le type d'intempérie va être différent au final versus ce qui était annoncé ce qui fait que c'est constamment de l'adaptation aussi dans une tempête et d'une région à l'autre-là, comment est-ce qu'on intervient. Donc non non, c'est une saison hivernale c'est comme tu le dis une grosse saison.

On espère vous avoir convaincus que c'est un défi chaque hiver de rendre ces routes-là sécuritaires comme elles le sont parce qu'il faut quand même l'avouer nos routes sont vraiment belles pour un pays hivernal, pour un pays nordique-là, en hiver on s'en tire très bien. Oui ce n'est pas facile pendant les tempêtes mais une fois qu'on a déneigé j'ai envie de dire bravo.

- Oui oui bravo à toutes les équipes du ministère et en même temps rappeler que ça reste aussi, autant pour l'usager de la route c'est l'adaptation, le ministère on la mentionné, le ministère fait son côté pour le travail et s'assurer de déneiger les routes, et les usagers de la route et bien c'est toujours qu'on revient avec ce message-là qu'on répète régulièrement Gilles, et bien c'est d'adapter notre conduite aussi selon les conditions météo.

- C'est pour ça qu'on demande effectivement, alors indulgence et un peu de bonne volonté de chaque côté et puis on finit hiver après l'hiver par ce travail.

- Et bien je pense qu'on a bien déblayé le sujet Martin.

- L'a-t-on gratté aussi ou on a juste déblayé ?

- On va continuer et puis on va regarder encore des fois qu'il resterait quelque chose, mais sérieusement on va se laisser là-dessus, on a passé la gratte quand même là-dessus.

Salut Martin !

- Salut à la prochaine !